La forme juridique de la soci\u00e9t\u00e9 et capital social :\u00a0CCPA (Union de coop\u00e9ratives agricoles \u00e0 capital variable)
\nNum\u00e9ro RCS\u00a0:\u00a0CCPA : 775 668 262 RCS Rennes
\nNum\u00e9ro individuel d\u2019identification fiscale\u00a0:\u00a0CCPA : FR 18 775 668 262
\nLes sites internet : https:\/\/www.groupe-ccpa.com, https:\/\/www.ccpa.com, https:\/\/www.ccpa.fr sont \u00e9dit\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 CCPA.<\/p>\n
Directeur de la publication et responsable de la r\u00e9daction :\u00a0Service communication du Groupe CCPA<\/p>\n
La supervision de l\u2019h\u00e9bergement et l\u2019infog\u00e9rance du site internet sont assur\u00e9s par l\u2019\u00e9quipe technique de\u00a0CCPA\u00a0en s\u2019appuyant sur les services de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0:<\/p>\n
COGNIX SYSTEMS, SARL au capital de 40.000 Euros, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 50 rue Paul Langevin, 35200 RENNES , et immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de RENNES sous le num\u00e9ro B444724462.<\/p>\n
Ce site a pour objectif d\u2019informer les internautes, clients et prospects de la soci\u00e9t\u00e9, presse, m\u00e9dias etc… sur les produits, savoir-faire et technologies propos\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9\u00a0CCPA. Les textes et les m\u00e9dias illustrant les articles publi\u00e9s sont v\u00e9rifi\u00e9s et r\u00e9dig\u00e9s avec sinc\u00e9rit\u00e9. Les t\u00e9moignages clients et les \u00e9tudes de cas publi\u00e9s ont fait l’objet pr\u00e9alablement \u00e0 leur publication d’une soumission aupr\u00e8s des soci\u00e9t\u00e9s clientes et des personnes physiques concern\u00e9es.
\nLes textes disponibles sur le site ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9s par les salari\u00e9s ou les dirigeants associ\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 CCPA. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler \u00e0 l\u2019administrateur du site : dpo@ccpa.com.<\/p>\n
Les images, vid\u00e9os, iconographies disponibles sur le site comprennent les photographies, captures \u00e9cran et illustrations. Sous r\u00e9serve des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de tiers, les images sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0CCPA.
\nEn cas de volont\u00e9 d’utilisation d’un contenu, merci de demander l’accord pr\u00e9alable \u00e0 CCPA et d’effectuer une demande au d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es de l’entreprise (DPO) : dpo@ccpa.com.<\/p>\n
Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de Conseils et Comp\u00e9tences en Productions Animales – CCPA, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores ou non ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9es dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de CCPA ou de tiers ayant autoris\u00e9 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 les utiliser.<\/p>\n
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0CCPA\u00a0est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve qu’elle soit strictement r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 un usage personnel, excluant tout usage \u00e0 des fins publicitaires et\/ou commerciales et\/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou modification, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation pr\u00e9alable de\u00a0CCPA, est strictement interdite et constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on.<\/p>\n
La mise en place d’un lien hypertexte vers les sites\u00a0https:\/\/www.groupe-ccpa.com<\/a> ;n\u00e9cessite une autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 CCPA. Faites votre demande \u00e0 : contact [at] ccpa.com
\nLa soci\u00e9t\u00e9\u00a0CCPA\u00a0ne peut en aucun cas \u00eatre tenue pour responsable de la mise \u00e0 disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte \u00e0 partir du site\u00a0https:\/\/www.groupe-ccpa.com<\/a>\u00a0et ne peut supporter aucune responsabilit\u00e9 sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou \u00e0 partir de ces sites.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"